Aller au contenu principal
  • Accueil
  • Gouvernement et institutions
    • En un coup d'oeil
    • Un peu d'histoire
      • 17e gouvernement
      • 16e gouvernement
    • Le 18e gouvernement
    • L'institution
      • Le fonctionnement
      • Le président
      • Les compétences
      • Les lois du pays et délibérations
    • Les autres institutions
      • L'État en Nouvelle-Calédonie
      • Le Congrès
      • Le Sénat coutumier
      • Le CESE
    • Les collectivités territoriales
      • Les provinces
      • Les communes
  • Actions du gouvernement
    • Les séances du gouvernement
    • La déclaration de politique générale
    • Les grands dossiers
    • Le budget
    • Bilans des gouvernements précédents
  • Directions et établissements publics
    • La collectivité en un coup d'oeil
    • L'annuaire des directions
    • L'annuaire des établissements publics
  • Actualités et espace presse
    • L'espace presse
    • L'agenda du gouvernement
    • Les campagnes de communication
    • Les actualités
      • Agriculture
      • Aménagement du territoire
      • Culture
      • Économie
      • Éducation et formation
      • Emploi et travail
      • Environnement et énergie
      • Francophonie
      • Jeunesse et sports
      • Numérique
      • Politique
      • Relations extérieures
      • Santé et social
      • Sécurité et prévention
      • Société
Accueil

Formulaire de recherche

Suivez-nous

  • Facebook
  • Youtube
  • Rss
  • Accueil
  • Gouvernement et institutions
  • Actions du gouvernement
  • Directions et établissements publics
  • Actualités et espace presse
  • Espace presse
  • Données chiffrées
  • En un coup d'oeil
  • Un peu d'histoire
    • 17e gouvernement
    • 16e gouvernement
  • Le 18e gouvernement
  • L'institution
    • Le fonctionnement
    • Le président
    • Les compétences
    • Les lois du pays et délibérations
  • Les autres institutions
    • L'État en Nouvelle-Calédonie
    • Le Congrès
    • Le Sénat coutumier
    • Le CESE
  • Les collectivités territoriales
    • Les provinces
    • Les communes
  • Les séances du gouvernement
  • La déclaration de politique générale
  • Les grands dossiers
  • Le budget
  • Bilans des gouvernements précédents
  • La collectivité en un coup d'oeil
  • L'annuaire des directions
  • L'annuaire des établissements publics
  • L'espace presse
  • L'agenda du gouvernement
  • Les campagnes de communication
  • Les actualités
    • Agriculture
    • Aménagement du territoire
    • Culture
    • Économie
    • Éducation et formation
    • Emploi et travail
    • Environnement et énergie
    • Francophonie
    • Jeunesse et sports
    • Numérique
    • Politique
    • Relations extérieures
    • Santé et social
    • Sécurité et prévention
    • Société
  • Les séances du gouvernement
  • La déclaration de politique générale
  • Les grands dossiers
  • Le budget
  • Bilans des gouvernements précédents

Accès rapides

  • Plan S2R
  • Soutien nickel
  • Gestion de la crise
  • Décisions du gouvernement
  • Membres du gouvernement
  • Dossiers du gouvernement
  • Directions du gouvernement
  • Démarches en ligne
  • Offres d'emploi
  • Restez notifié
  • Contactez-nous
  • Vidéos

Décisions du gouvernement du mercredi 7 juin 2023

07 juin 2023

Sous la présidence de Louis Mapou, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, réuni le mercredi 7 juin 2023, a examiné deux avant-projets de loi du pays, un projet de loi du pays, arrêté deux projets de délibération du Congrès, adopté dix arrêtés et examiné 43 dossiers d’étrangers.

Documents à télécharger

file type icon 2023.06.07 CP décisions du gouvernement (445 Ko)
file type icon 2023.06.07 CP moratoire espace maritime nc (231.08 Ko)
file type icon 2023.06.07 CP modernisation des textes relatifs au transport des marchandises dangereuses et au transport routier de personnes (426.18 Ko)
  •  Décisions du gouvernement du mercredi 31 mai 2023
  • Décisions du gouvernement du mercredi 14 juin 2023 

Abonnez-vous aux Flux RSS

Restez notifié par mail à chaque nouvelle publication

Liens utiles

  • Contact
  • Emplois
  • Marchés publics
  • Plan du site
  • Accessibilité

© Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie - « Immeuble le Lys Rouge », angle des rues Galliéni et Anatole France - BP M2 - 98849 Nouméa CEDEX

Mentions légales - Politique de gestion des cookies - Politique de données