Les taux de TGC pour la marche à blanc
Sur son site Internet, la direction régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie a mis en ligne les taux de TGC qui seront appliqués lors du démarrage de la marche à blanc, le 1er avril prochain. Le document est téléchargeable.
Sur la page d’accueil du site www.douane.gouv.nc, un message annonce depuis le 15 février que les taux de la TGC applicables pendant la phase dite de “marche à blanc” sont désormais disponibles en ligne. Il suffit de cliquer sur le mot ICI pour télécharger un volumineux tableau recensant plus de 7 000 produits couvrant l’ensemble des positions tarifaires douanières, c’est-à-dire toutes les marchandises susceptibles d’être importées en Nouvelle-Calédonie. Pour s’y retrouver, chaque société consultera la position tarifaire (code à huit chiffres) l’intéressant et qui lui a été donnée par son fournisseur ou le déclarant.
Quatre taux distincts
Fixés par un arrêté du gouvernement adopté le 17 janvier dernier, quatre taux marginaux provisoires s’appliqueront durant cette marche à blanc qui durera jusqu’au 30 juin 2018. Un taux réduit à 0,25 %, spécifique (0,35 %), normal de 0,50 % et supérieur qui s’élève à 1 %. Ainsi les langues de bœuf congelées, oignons verts, encres d’imprimerie noires et albums à colorier seront taxés à 0,25 %. Ketchup, pois chiches, chlore, gommes à effacer et étiquettes le seront à 0,50 %. Alors qu’une TGC à 1 % frappera les anthuriums, bûches pâtissières, vins mousseux, tapis et autres bougies.
Rappelons que certains biens échapperont à la nouvelle taxe fiscale, à l’image des coqs et poules de chair congelés à sec et nus, des choux ordinaires, du riz gluant, des prothèses articulaires ou des véhicules automobiles hybrides électrique/essence. Quant au taux à 0,35 %, concernant les prestations de services, il n’apparaît logiquement pas dans ce document.
