Les agriculteurs sur le terrain de la TGC

Sur Nouméa, la première session a eu lieu le lundi 13 février à la chambre consulaire. Six personnes ont répondu à l’appel et n’ont pas hésité à faire la route de Mouirange, Moindou ou encore de La Tamoa comme Jacques. À 75 ans, l’éleveur s’est plongé sans rechigner dans la réforme de la fiscalité indirecte : « Elle était nécessaire. Nous avons entendu beaucoup de choses dans les médias sur la TGC, mais la formation permet d’enregistrer les principes essentiels. » La Chambre d’agriculture de la Nouvelle-Calédonie (CANC) a d’ores et déjà programmé 100 formations généralistes de ce type, d’une durée de quatre heures. « Comme cela a été convenu avec le gouvernement, nous irons dans chaque commune, et en priorité là où il y a le plus d’agriculteurs. Notre planning est souple et nous nous adapterons à la demande », explique Fanny Contensou, chargée de mission au pôle économique de la chambre.

La TGC et le monde agricole

Le formateur, Matthieu Ottogalli, a été recruté spécialement par la CANC dans le cadre de ce dispositif. « Après avoir planté le décor de la réforme, nous abordons le fonctionnement de la taxe, les régimes d’imposition, la facturation… Un livret est remis aux stagiaires. Son contenu s’appuie sur celui conçu par le chargé de mission TGC de la direction des Services fiscaux, Lionel Bauvalet, pour les formations de formateurs, explique le jeune homme qui a lui-même suivi l’un des stages organisés par le gouvernement. Mais bien sûr, nous avons adapté le propos à notre public. Le dernier chapitre résume les particularités de la TGC pour le monde agricole ». Et l’une d’elles est essentielle. En effet, le texte prévoit que la nouvelle taxe s’appliquera de plein droit pour les agriculteurs relevant du régime réel à l’impôt direct. À l’inverse, ceux qui sont au forfait – environ 90 % des ressortissants de la CANC – seront dispensés de TGC, c’est-à-dire qu’ils ne la factureront pas à leurs clients, même s’ils la paient sur l’ensemble de leurs charges. Toutefois, les producteurs dispensés pourront décider d’opter – de manière irrévocable – pour la TGC. Jeff, apiculteur, s’interroge : « Je suis au régime du forfait. J’ai l’impression que la TGC concerne d’abord les grosses exploitations, mais je m’informe, surtout pour les achats ». Matthieu Ottogalli explique justement à son assistance une procédure qui a été prévue pour les agriculteurs non assujettis à la TGC. Comme ils ne pourront pas déduire la taxe supportée en amont, ils auront la possibilité de ne pas payer de TGC sur certaines opérations imposables comme l’acquisition de matériel pour leur exploitation agricole. Cette mesure vise à éviter le risque de répercussion d’une taxe cachée dans les prix des produits agricoles et par conséquent, leur augmentation.

Une formation indispensable

Toujours très attentifs, les participants sont invités à terminer leur formation avec un exercice pratique. Nicole semble s’amuser. « La TGC, je n’étais au courant de rien ! Là, je découvre, j’apprends et cela m’intéresse énormément. Avec mon mari, nous avons une exploitation maraîchère et horticole. C’est moi qui gère toute la partie administrative et commerciale. » Avant de se quitter, les conseillers de la Chambre d’agriculture rappellent à leurs ressortissants qu’ils peuvent revenir vers eux pour toute question et les incitent à parler de la formation à leurs collègues. « Tous les agriculteurs sont concernés par la réforme. Il faut qu’ils apprennent le mécanisme général de la taxe pour pouvoir prendre ensuite les bonnes décisions », conclut Fanny Contensou.   

La formation est assurée par Matthieu Ottogalli, conseiller TGC à la Chambre d’agriculture.

Les stagiaires ont découvert beaucoup d’informations. Pour Jeff et Nicole, « il faut maintenant les mettre en pratique ».